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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE
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TDI LA GARANTIE TOTALE TOUS DEPOSANTS INDEMNISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TDI LA GARANTIE TOTALE TOUS DEPOSANTS INDEMNISES
TROC DE L'ILE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96615213
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2016

Présentation de la marque TDI LA GARANTIE TOTALE TOUS DEPOSANTS INDEMNISES

Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDI LA GARANTIE TOTALE TOUS DEPOSANTS INDEMNISES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE domicilié(e) Quartier de Dinarelle, 2 Rue des Alizés,30133 LES ANGLES (dossier no 2304823) - 30133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 262 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2304823) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TDI LA GARANTIE TOTALE TOUS DEPOSANTS INDEMNISES est expirée depuis le 10 janvier 2016.

TROC DE L'ILE a également déposé les autres marques suivantes : TROC.COM , TROC.COM , COLLECTION MYRIADES , TROC INTERNATIONAL , L'ARGUS DU TROC , TROC DE L'ILE : L'ENGAGEMENT 100 % , ACHETEZ MALIN VENDEZ SEREIN L'OCCASION ZERO CONTRAINTE , TROCNEWS , MEGATROC , TROC INTERNATIONAL


TROC DE L'ILE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Quartier de Dinarelle, 2 Rue des Alizés,30133 LES ANGLES (dossier no 2304823) - 30133 - France - SIREN 401262944


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2304823) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 10 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°431641 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304823 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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